Éditeur du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Collectif 49 pour les personnes handicapées en attente de solution
- Directeur de la publication : Collectif49. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
- Créateur : Atmosphère Communication
- Webmaster : Atmosphère Communication
Hébergeur du site
L’hébergement du site est assuré par la société OVH.
- Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (FRANCE)
- Forme juridique : SASU au capital de 10174560€
- RCS : 424 761 419
- SIRET : 42476141900045
À propos du Collectif 49
- Adresse : Village Pierre Rahbi, Place des Droits de l’Homme et du Citoyen – CS 40009 – 49180 Saint-Barthélemy-d’Anjou
- Forme juridique : Association
- SIRET :
- Téléphone : +33 (0)2 41 45 36 47
- Fax : +33 (0)2 41 32 28 02
- Courrier électronique : collectif.49[@rob@se]orange.fr
